Contrôle des AOC
Plans de contrôle, guides…
- Plan de contrôle février 2014 BOURGOGNE
- Plan de contrôle Crémant de Bourgogne
- MANUEL POUR LE VITICULTEUR et annexes-révision 2014 Manuel de préparation à l’audit cuverie
- Durées d’élevage minimum et délai de mise à la consommation (version 2 des cahiers des charges)
- GUIDE VCI septembre 2014 (sans les annexes)
Obligations déclaratives diverses
- DOSSIER D’IDENTIFICATION BAILLEUR NON OPERATEUR
- ATTESTATION TRACABILITE TRAITEMENT EAU CHAUDE
- Mémento obligations déclaratives CAVB
- DECLARATION DE REPLI OU DE DECLASSEMENT
- Déclaration Affectation parcellaire Crémant de Bourgogne 2014
- Declaration de renonciation à produire CAVB
- Liste des parcelles de Pieds Morts et Manquants
- Déclaration d’identification Initiale AOC
- Déclaration d’identification modificative AOC
- Déclaration d’acidification/désadification
- Déclaration aménagement de parcelle et Examen de la demande par l’ODG
- Carnet de pressoir pour l’AOC Crémant de Bourgogne
- Registre de concentration (Technique Soustractive d’Enrichissement)
- Déclaration d’Intention de Production (DIP) Crémant de Bourgogne
- REGISTRE VCI 2014 14-09-24
Modèle de déclarations proposés par la CAVB (utilisation de ce modèle non obligatoire)
Déclarations pour les IGP de Bourgogne
Déclarations pour les Marc et Fine de Bourgogne
- Déclaration d’ identification Marc et Fine de Bourgogne
- Déclaration de revendication et de mise sous bois
- Déclaration de stock
- Déclaration de revendication des marcs et fine d’AOC en AOR